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ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site lamaisonsesame.fr, propriété de la société LA MAISON SESÂME.

Immatriculation au RCS Bordeaux, numéro 928322999

Raison sociale : LA MAISON SESAME

Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

Capital social : 15 000,00 Euros

Adresse du siège : 13 rue Théophile Gautier, 33110 LE BOUSCAT

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HÉBERGEUR

Site hébergé chez OVH

2 rue Kellermann

59 100 Roubaix

France

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CRÉDITS

Développement / Intégration – PIMENT

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DROITS D’AUTEURS

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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de règlement à l’amiable du différend, seuls les tribunaux français seront compétents.

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PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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